Conditions générales d'utilisation
Article 1 — Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site Brin de Soie par tout visiteur (l'« Utilisateur »). L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU, distinctes des Conditions générales de vente qui régissent uniquement les commandes.
Article 2 — Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet, dont les coûts sont à sa charge. Brin de Soie met tout en œuvre pour assurer l'accès au site mais ne garantit pas une disponibilité continue et pourra suspendre l'accès pour maintenance sans préavis.
Article 3 — Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, logos, structure) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Article 4 — Compte utilisateur
La création d'un compte client est optionnelle. L'Utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute activité réalisée depuis son compte.
Article 5 — Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles et l'utilisation de cookies sont décrits dans la Politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU.
Article 6 — Responsabilité
Brin de Soie ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, d'une interruption de service, d'un virus ou d'un dysfonctionnement technique indépendant de sa volonté.
Article 7 — Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Brin de Soie n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Article 8 — Modification des CGU
Brin de Soie se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle en vigueur à la date de consultation du site.
Article 9 — Droit applicable et litiges
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront saisis.
Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU : malik.bendaho@gmail.com.